Site et service
Site : audiotel-premium-pro.com. Service commercial : Audiotel Premium Pro, présenté sous la signature « Audiotel Premium Pro | Une solution PGI Telecom ». Contact général et support : support@audiotel-premium-pro.com.
ÉDITEUR · HÉBERGEUR · RESPONSABILITÉ
Mentions légales
Cette page identifie les intervenants techniques et recense les informations légales nécessaires à l’exploitation du site audiotel-premium-pro.com. Les informations non encore juridiquement déterminées sont signalées explicitement afin qu’aucune donnée ne soit inventée.
Éditeur juridique
À compléter avant ouverture commerciale au public. Doivent être publiés ici l’identité civile ou la dénomination sociale exacte de l’exploitant, sa forme juridique le cas échéant, son adresse ou siège, ses coordonnées de contact et, pour une société, le montant du capital social.
Immatriculation et fiscalité
À compléter avant ouverture commerciale. Selon le statut retenu : numéro SIREN/SIRET, inscription RNE/RCS lorsque requise, ville d’immatriculation et numéro de TVA intracommunautaire le cas échéant. Aucune référence d’immatriculation n’est publiée tant qu’elle n’a pas été vérifiée.
Direction de la publication
À compléter. Le nom de la personne légalement responsable de la publication sera renseigné avec l’identité définitive de l’exploitant.
Hébergement
Le service est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Téléphone publié par Vercel pour son agent désigné : +1 559 288 7060. Infrastructure de déploiement : Vercel.
Prestataires techniques
La plateforme peut notamment utiliser Vercel pour l’hébergement, Stripe pour la facturation et le paiement, Resend pour les emails transactionnels, ainsi que Google lorsque l’utilisateur choisit une fonction d’authentification Google. Ces prestataires n’acquièrent aucun droit sur le contenu propre du client du seul fait de leur intervention technique.
Propriété intellectuelle
La structure, les textes, interfaces, éléments graphiques, logos, bases, programmes et contenus originaux du site sont protégés par les droits applicables. Toute reproduction ou extraction substantielle non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions légales et des droits de tiers.
Marques et noms de tiers
Les noms Stripe, Vercel, Google, opérateurs ou autres prestataires cités restent la propriété de leurs titulaires. Leur citation décrit uniquement une intégration ou une relation technique et ne vaut ni affiliation ni caution au-delà de ce qui est contractuellement établi.
Informations télécom
Le site ne prétend pas qu’un numéro SVA, une portabilité ou une connexion opérateur est active avant confirmation de l’opérateur ou du partenaire compétent. Les numéros, tarifs appelants, reversements et conditions d’usage sont ceux validés dans les documents particuliers applicables.
Médiation de la consommation
À compléter avant tout contrat B2C. Le médiateur de la consommation ne sera indiqué qu’après adhésion effective à un dispositif référencé. Ses nom, adresse et site internet seront alors affichés ici et dans les conditions contractuelles. Une désignation fictive n’est pas utilisée.
Signalement et contact
Pour une question contractuelle, technique, de sécurité, de propriété intellectuelle ou de données personnelles : support@audiotel-premium-pro.com. Les incidents peuvent aussi être ouverts depuis l’espace client lorsqu’il est accessible.
Statut de cette page
Tant que l’identité juridique complète et le médiateur B2C ne sont pas renseignés, cette page reste volontairement non indexée et constitue un chantier juridique identifié. Elle ne doit pas être interprétée comme une validation de lancement commercial B2C.
Version juridique : 25 septembre 2026. Les dispositions impératives applicables prévalent toujours sur toute stipulation incompatible.
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